Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIGNAL LA BRIE
Numéro de dépôt :
1650961
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
05/03/2001
Présentation de la marque CHATEAU VIGNAL LA BRIE
Déposée le 5 mars 1991 par monsieur GOUY EDGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU VIGNAL LA BRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIGNAL LA BRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIGNAL LA BRIE est expirée depuis le 5 mars 2001.
GOUY EDGARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34